MASA
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
EFA-CGC est présent au CTM et dans de nombreuses instances du Ministère chargé de l'Agriculture dans le cadre de l'Alliance du
Trèfle.
Toutes les informations utiles, comptes rendus de réunions, dossiers, déclarations, etc... sont publiés sur le site de l'Alliance du Trèfle,
en lien ci-contre : Le site du Trèfle
Lien vers la liste de vos représentants
Problème de régularisation des rémunérations au MASA :
EFA-CGC et l'Alliance du Trèfle se mobilisent.
Prenez connaissance du courrier adressé au SRH du MASA.
Actualité CSA et bilatérales
Prochains CSA
L’ensemble des organisations syndicales représentatives au CSA M a annoncé sa décision de suspension des instances dans un contexte de revendication contre le projet
de réforme des retraites. Voir lien vers le communiqué
Rencontre bilatérale de l'Alliance du Trèfle avec le Ministre Marc Fesneau le 6 septembre dernier
Ont été abordés lors de cette rencontre :
Effectifs, parcours professionnels et rémunérations : surcharge de travail et délais contraints, parcours professionnels et compétences, handicap, rémunérations
Sujets d’actualité : enseignement agricole, vétérinaires contractuels, influenza aviaire, transfert des missions de sécurité sanitaire, forêt, sobriété énergétique
Rencontre bilatérale de l'Alliance du Trèfle avec le Ministre Marc Fesneau le 20 juillet dernier
De nombreux points soulevés lors de cette rencontre :
* Politiques publiques et missions du ministère
* Impact des crises et restructurations
* Effectifs, parcours professionnels et rémunérations
* Élections professionnelles
* ASMA
Lire notre déclaration et le compte-rendu
CTM des 28 et 29 juin 2022
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
Il a été suivi d'un CTM le 12 juillet
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM du 10 mai 2022
A l'ordre du jour de ce CTM :
* Statuts particuliers des corps de l’enseignement agricole
* Feuille de route égalité-diversité 2021
* Protection fonctionnelle
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM des 5 et 6 avril 2022
Ce CTM portait sur :
* Le régime indemnitaire des enseignants chercheurs,
* La déconcentration des décisions individuelles pour l'enseignement supérieur
* La cellule de signalement
* L'arrêté pour le télétravail au MAA
* La cartographie des instances de dialogue social
* La réforme de la Haute fonction publique
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM des 8 et 9 février 2022
Ce CTM portait sur :
* Dispositif de signalement violences, discrimination, harcèlement et agissements sexuels et sexistes,
* La création d'un centre de gestion financière sous l'autorité des finances publiques
* Le projet d'arrêté pour restructuration pour le FEADER
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM des 8 et 9 décembre 2021
Il portait sur 2 projets de textes sur:
* Promotion interne maîtres de conférence
* Prime d'attractivité enseignement
* Prime d'enseignement supérieur
Mais aussi :
* Transfert de la gestion du FEADER
* Bilan carbone au MAA
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM du 9 novembre 2021
Ce CTM portait sur :
* Charte du dialogue social
* Décret enseignants chercheurs
* Prime d'enseignement supérieur
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM du 20 octobre 2021
Ce CTM portait sur :
* Indemnité forfaitaire CPE
* Charte du dialogue social
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM budgétaire du 22 septembre 2021
Le Ministre de l'Agriculture a présenté aux organisations syndicales le projet de loi de finance 2022 pour le MAA.
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
CTM du 16 septembre 2021
Ce CTM ne portait que sur le Brexit
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
Entretien avec le Ministre Julien Denormandie le 31 août 2021
Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette
rentrée.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.
CTM des 8 et 9 juillet 2021
Ce CTM portait sur :
* Cartographie des instances de dialogue social
* Écoles vétérinaires privées
* Primes enseignement supérieur agricole
* Prime d’attractivité enseignement
* Vétérinaires contractuels de nationalité étrangère
La déclaration liminaire, le compte-rendu et tous les documents sont consultables (ici)
Création d'un espace numérique sécurisé personnel pour les agents publics (ENSAP) du MAA en vue d'accéder aux documents relatifs à leur rémunération.
- Note de service du 16 avril 2018
(Publics éligibles, modalités)