MASA

Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

 

EFA-CGC est présent au CTM et dans de nombreuses instances du Ministère chargé de l'Agriculture dans le cadre de l'Alliance du Trèfle.

Toutes les informations utiles, comptes rendus de réunions, dossiers, déclarations, etc... sont publiés sur le site de l'Alliance du Trèfle,

en lien ci-contre : Le site du Trèfle

Actualité CTM et bilatérales


Calendrier prévisionnel des CTM 2022

Les prochains CTM sont prévus les 28 et 29 juin 2022.


Marc FESNEAU, nouveau Ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire a rencontré les organisations syndicales du MASA

Lien ici vers notre déclaration et le CR


CTM du 10 mai 2022

A l'ordre du jour de ce CTM :

* Statuts particuliers des corps de l’enseignement agricole
* Feuille de route égalité-diversité 2021

* Protection fonctionnelle

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


Rencontre avec la Secrétaire Générale du MAA

L'Alliance du Trèfle a rencontré en bilatérale la Secrétaire Générale du MAA

 

Le compte-rendu détaillé de cette rencontre est consultable (ici)


CTM des 5 et 6 avril 2022

Ce CTM portait sur :

* Le régime indemnitaire des enseignants chercheurs,
* La déconcentration des décisions individuelles pour l'enseignement supérieur
* La cellule de signalement

* L'arrêté pour le télétravail au MAA

* La cartographie des instances de dialogue social

* La réforme de la Haute fonction publique

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM des 8 et 9 février 2022

Ce CTM portait sur :

 

* Dispositif de signalement violences, discrimination, harcèlement et agissements sexuels et sexistes,
* La création d'un centre de gestion financière sous l'autorité des finances publiques
* Le projet d'arrêté pour restructuration pour le FEADER

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM des 8 et 9 décembre

Il portait sur 2 projets de textes sur:

* Promotion interne maîtres de conférence
* Prime d'attractivité enseignement
* Prime d'enseignement supérieur

Mais aussi :

* Transfert de la gestion du FEADER

* Bilan carbone au MAA

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM budgétaire du 9 novembre 2021

Ce CTM portait sur :

* Charte du dialogue social
* Décret enseignants chercheurs
* Prime d'enseignement supérieur

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM budgétaire du 20 octobre 2021

Ce CTM portait sur :

* Indemnité forfaitaire CPE
* Charte du dialogue social

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM budgétaire du 22 septembre 2021

Le Ministre de l'Agriculture a présenté aux organisations syndicales le projet de loi de finance 2022 pour le MAA.

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM du 16 septembre 2021

Ce CTM ne portait que sur le Brexit

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


 

Entretien avec le Ministre Julien de Normandie - 31 août 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.


CTM des 8 et 9 juillet 2021

Ce CTM portait sur :

* Cartographie des instances de dialogue social
* Écoles vétérinaires privées
* Primes enseignement supérieur agricole
* Prime d’attractivité enseignement
* Vétérinaires contractuels de nationalité étrangère

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM des 8 et 9 juin 2021

Ce CTM portait sur :

* Reforme du recrutement dans l'enseignement technique agricole ;

* Bilan social (MAA et ACB);

* Réorganisation du bureau du cabinet.

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM du 27 mai 2021

Ce CTM portait sur :

* Prime d'équipement informatique aux personnels enseignants ou exerçant des fonctions d'enseignement

* RIFSEEP pour les emplois d'encadrement de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM des 5 et 6 mai 2021

Ce CTM portait sur :

* Circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021

* Dialogue social au MAA

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


Rencontre avec la SG du MAA

Une rencontre bilatérale entre la SG du MAA et l'Alliance du Trèfle a eu lieu le 19 avril plus particulièrement axée sur des sujet RH (CR ici).


Réunions CTM/CHSCTM - COVID-19

(1er semestre 2021)

Des visioconférences en format CTM/CHSCTM ont régulièrement lieu pour traiter de la phase de confinement, puis de la reprise progressive d'activité au MAA. Les comptes-rendu sont en ligne sur le site de l'Alliance du Trèfle :

- Réunion du 12 janvier 2021

- Réunion du 8 avril 2021


CTM des 25 et 26 mars 2021

Ce CTM portait sur :

* Dialogue social au MAA

* Feuille de route Egalité-Diversité

* Baromètre social 2020

* Feuille de route sociale

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM du 5 mars 2021

Ce CTM a porté sur :

* Le bilan des mobilités 2020

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


Entretien avec le Ministre Julien de Normandie - 12 février 2021

L'Alliance du Trèfle a rencontré le ministre en bilatérale (CR)

Principaux thèmes abordés :

    Plan de relance
    Politique forestière du Ministère
    Enseignement agricole
    Réorganisations
    Sujets vétérinaires et phytosanitaires
    Gestion des ressources humaines


CTM antérieurs :

Tous les CR de CTM sont consultables

sur le site de l'Alliance du Trèfle


Création d'un espace numérique sécurisé personnel pour les agents publics (ENSAP) du MAA en vue d'accéder aux documents relatifs à leur rémunération.

- Note de service du 16 avril 2018

(Publics éligibles, modalités)