MASA

Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

 

EFA-CGC est présent au CTM et dans de nombreuses instances du Ministère chargé de l'Agriculture dans le cadre de l'Alliance du Trèfle.

Toutes les informations utiles, comptes rendus de réunions, dossiers, déclarations, etc... sont publiés sur le site de l'Alliance du Trèfle,

en lien ci-contre : Le site du Trèfle

Actualité CTM et bilatérales


Calendrier prévisionnel des CTM 2022

Les prochains CTM sont prévus les 12 et 13 septembre, 28 septembre (budgétaire) et 2 et 3 octobre 2022.


Bilatérale avec le Ministre

De nombreux points soulevés lors de cette rencontre :

* Politiques publiques et missions du ministère

* Impact des crises et restructurations

* Effectifs, parcours professionnels et rémunérations

* Élections professionnelles

ASMA

 

Lien ici vers notre déclaration et le CR


CTM des 28 et 29 juin 2022

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)

 

Il a été suivi d'un CTM le 12 juillet

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


Marc FESNEAU, nouveau Ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire a rencontré les organisations syndicales du MASA

Lien ici vers notre déclaration et le CR


CTM du 10 mai 2022

A l'ordre du jour de ce CTM :

* Statuts particuliers des corps de l’enseignement agricole
* Feuille de route égalité-diversité 2021

* Protection fonctionnelle

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


Rencontre avec la Secrétaire Générale du MAA

L'Alliance du Trèfle a rencontré en bilatérale la Secrétaire Générale du MAA

 

Le compte-rendu détaillé de cette rencontre est consultable (ici)


CTM des 5 et 6 avril 2022

Ce CTM portait sur :

* Le régime indemnitaire des enseignants chercheurs,
* La déconcentration des décisions individuelles pour l'enseignement supérieur
* La cellule de signalement

* L'arrêté pour le télétravail au MAA

* La cartographie des instances de dialogue social

* La réforme de la Haute fonction publique

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM des 8 et 9 février 2022

Ce CTM portait sur :

 

* Dispositif de signalement violences, discrimination, harcèlement et agissements sexuels et sexistes,
* La création d'un centre de gestion financière sous l'autorité des finances publiques
* Le projet d'arrêté pour restructuration pour le FEADER

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM des 8 et 9 décembre

Il portait sur 2 projets de textes sur:

* Promotion interne maîtres de conférence
* Prime d'attractivité enseignement
* Prime d'enseignement supérieur

Mais aussi :

* Transfert de la gestion du FEADER

* Bilan carbone au MAA

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM budgétaire du 9 novembre 2021

Ce CTM portait sur :

* Charte du dialogue social
* Décret enseignants chercheurs
* Prime d'enseignement supérieur

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM budgétaire du 20 octobre 2021

Ce CTM portait sur :

* Indemnité forfaitaire CPE
* Charte du dialogue social

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM budgétaire du 22 septembre 2021

Le Ministre de l'Agriculture a présenté aux organisations syndicales le projet de loi de finance 2022 pour le MAA.

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM du 16 septembre 2021

Ce CTM ne portait que sur le Brexit

 

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


 

Entretien avec le Ministre Julien de Normandie - 31 août 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a rencontré les organisations syndicales pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de cette rentrée.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.


CTM des 8 et 9 juillet 2021

Ce CTM portait sur :

* Cartographie des instances de dialogue social
* Écoles vétérinaires privées
* Primes enseignement supérieur agricole
* Prime d’attractivité enseignement
* Vétérinaires contractuels de nationalité étrangère

La déclaration liminaire, le CR et tous les documents sont consultables (ici)


CTM antérieurs :

Tous les CR de CTM sont consultables

sur le site de l'Alliance du Trèfle


Création d'un espace numérique sécurisé personnel pour les agents publics (ENSAP) du MAA en vue d'accéder aux documents relatifs à leur rémunération.

- Note de service du 16 avril 2018

(Publics éligibles, modalités)