MAA

Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

 

EFA-CGC est présent dans de nombreuses instances du Ministère chargé de l'Agriculture dans le cadre de l'Alliance du Trèfle

 

Le site du Trèfle

Actualité

Création d'un espace numérique sécurisé personnel pour les agents publics (ENSAP) du ministère de l'agriculture et de l'alimentation en vue d'accéder aux documents relatifs à leur rémunération.

La présente note de service définit les publics éligibles à la création de l'ENSAP et

présente les modalités pratiques de mise en œuvre du dispositif.


Compte rendu CTM du 12 juillet 2018

Vous trouverez dans le document ci-après un lien pour prendre connaissance du Compte rendu du Comité Technique du Ministère chargé de la Forêt qui s’est déroulé le 12 juillet dernier rédigé par l’Alliance du Trèfle à laquelle EFA-CGC participe.

L’Alliance du Trèfle/EFA-CGC vous invite à lire son (la seule) intervention lors du CTM sur la mise en place d’une Brigade de « Gardes Forestiers Régionaux » dans la région Provence Alpes Côte d’Azur !

- Comité technique ministériel du 12 juillet 2018


CTM du 8 février 2018

Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 février sous la présidence de Valérie METRICH-HECQUET, Secrétaire générale. Le compte-rendu détaillé du CTM est disponible sur le site de l’Alliance du Trèfle, ainsi que les documents suivants :

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Feuille de route

Projet d’arrêté fiches de paie dématérialisées


CTM du 7 décembre 2017

Le comité technique ministériel s’est réuni le 7 décembre sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, Secrétaire générale .

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau et Annick Pinard que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Compte rendu

Projet de barème mobilité des enseignants

Projet d’arrêté fiches de paie dématérialisées

Pour l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018, les CHSCT dans l’enseignement agricole et les résultats du premier baromètre social, rendez-vous a été donné en février prochain pour le premier comité technique ministériel de l’année 2018.


Déclaration liminaire CTM MAA du 27/09/2017

Voici en pièce jointe la déclaration liminaire intersyndicale lue ce matin au Comité Technique Ministériel budgétaire du Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation en présence du Ministre.


CR Réunion avec la Directrice de Cabinet du MAA
Vous trouverez ici le compte-rendu intersyndical de la réunion avec la Directrice de Cabinet du MAA qui a eu lieu mardi 20 juin, suite au boycott de la CPS et aux échanges lors de la CAP Centrale des IAE.


Situation SEA

La période électorale a fortement réduit la dynamique des groupes de travail. La situation préoccupante dans les SEA fait l’objet d’un suivi permanent du Ministère.

Veuillez trouver ici le compte-rendu du GT SEA-Rapport expertise ORSEU du 11 mai 2017.


CTM du 23 mars 2017

- Déclaration liminaire de l'Alliance du Trèfle

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Suite CTM du 2 février 2017

Défrichement

Suite au CTM du 2 février, EFA-CGC a rédigé et remis au MAAF un rapport d’analyse :

- rapport défrichement

 

CTM du 2 février 2017

 - Déclaration liminaire de l'Alliance du Trèfle





EFA-CGC a rencontré la Secrétaire Générale du MAA le 6 septembre 2016

Les sujets suivants ont été évoqués :

- ASP

- Fonctionnarisation au CNPF

- Modification du statut des IAE dans le cadre du protocole PPCR


 Les dossiers




Égalité professionnelle Femme-Homme





RIFSEEP


Services d'économie agricole




Scénarios de disparition/ absorption du Ministère chargé de l'Agriculture.

Un article paru dans “Acteurs publics”  le 1er mars 2017 fait état de l'existence plusieurs scénarios de disparition/ absorption du Ministère chargé de l'Agriculture... qui auraient "été élaborés par des hauts fonctionnaires" (lien).

 

Face aux réactions suscitées par cet article, le chef du service des ressources humaines du MAAF, Bertrand MULLARTZ a souhaité (lors de la réunion d'un groupe de travail qui se tenait ce 2 mars avec les organisations syndicales) évoquer cet article, qualifiant cette publication de malveillante et fondée sur l'utilisation déformée de documents de travail non commandés ni validés par le ministère.

 

Les OS présentes ont demandé qu'une information soit apportée à tous les personnels. Un droit de réponse a été publié par le MAAF (lien). Dont acte !

 

 Présentation des procédures, principes et méthodes régissant le dispositif de reconnaissance et d'évaluation de l'expertise au ministère chargé de l'agriculture.

 

Note de service SG/SRH/MPEGPRHOMM/2016-14 11/01/2016

 

Cette note présente les procédures, les principes et les méthodes devant régir le travail au sein de ce dispositif d'évaluation et de reconnaissance de l'expertise au regard du rôle et des responsabilités de la commission d'orientation et de suivi de l'expertise (COSE) et des collèges de domaine.

 

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Droit syndical :

 

Arrêté du 30 décembre 2015 pris en application du I de l'article 15 du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

 

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INFORMATION REFORME TERRITORIALE :

 

- organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF - mesures d'accompagnement des agents : Note de service SG/SRH/2015-1063 09/12/2015

 

- Note de mobilité relative à 39 postes de directeur(rice)s régional(e)s/directeur(rice)s régional(e)s délégué(e)s et chef(fe)s de service dans le cadre de la réorganisation territoriale : Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-1053 08/12/2015