RIFSEEP

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

Textes utiles :

   TSMA :

- Note de service RIFSEEP TSMA du 26 juillet 2020

- Arrêté RIFSEEP TSMA du 14 février 2020

- Barème RIFSEEP TSMA

- Cartographie des fonctions des TSMA

 

   IAE :

- Note de service RIFSEEP IAE du 11 août 2020

- Arrêté RIFSEEP IAE du 14 février 2020

- Barème RIFSEEP IAE

- Cartographie des fonctions des IAE

 

NB : textes MTE :

- Note de gestion RIFSEEP au MTE du 6 août 2020

 

     - Il est à noter une incohérence pour les collègues appartenant à un corps du MAA et placés en position normale d'activité au MTE : la note MAA renvoie sur celle du MTE et réciproquement ! Le service des ressources humaines au MAA a été saisi.

     - Tous les détails et compte-rendus de groupes de travail sur le RIFSEEP au MAA sont en lien sur le site du Trèfle